spécifications techniques définition

Trouvé à l'intérieur – Page 211Parallèlement, pour une définition complète des produits, ce socle européen sera complété par les caractéristiques non techniques, comme le nom ou la marque, l'identifiant unique ou GTIN (Global Trade Item Number), la définition. Trouvé à l'intérieur16.1.2.1 Définition La refonte des règles de la commande publique a confirmé l'obligation pour l'acheteur de définir les prestations à réaliser par référence à des spécifications techniques(212), lesquelles s'imposent aux ... économique. évaluations techniques Maîtriser, analyser ses données; un élément différenciant dans l’amélioration des ... Mesure des volumes spécifiques des polymères, Méthode B pour la spécification et la réalisation de logiciels et de systèmes critiques prouvés, L’analyse fonctionnelle : décrire un besoin pour définir une solution, Management et ingénierie de l'innovation, Organiser le développement de logiciels embarqués dans un système automatisé, Métier : responsable bureau d’étude/conception, Du besoin à la spécification : cas d’étude, Visionnez ou revisionnez toutes les conférences-en-ligne, Retrouvez tous les contenus en accès libre, Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE. b) le dessin de définition de produit. (marchés de conception-réalisation, 6, II 2° et 3°). Fiches entité - spécifications techniques des données UrbIS-Map Entité Type Couche UrbIS Promenade verte Green Section Ligne GS Définition La Promenade Verte est un parcours d'environ 60km qui permet aux piétons et aux cyclistes de faire le tour de la Région et de traverser de nombreux parcs et espaces de nature préservée (paysages de campagne, parcs aménagés, … Trouvé à l'intérieur – Page 57ANNEXE 1 TERMES ET DEFINITIONS POUR LES BESOINS SPECIFIQUES DE L'ACCORD Note : Les références , dans les notes ... Spécification technique Spécification qui figure dans un document définissent les caractéristiques requises d'un produit ... Spécification détaillée des sous-ensembles. description succincte des quatre aspects du besoin ; analyse ouverte et détaillée par les sept questions (Comment, Quoi, Qui, Combien, Où, Quand, Pourquoi, ou CQQCOQP) dans une recherche de réponse SMART ; intégration en une liste de composants les plus forts ; description détaillée en CQQCOQP des composants ; pour chaque composant, analyse fonctionnelle en fonctions principales ou objectifs ; pour chaque composant, analyse fonctionnelle en fonctions contraintes ou contraintes ; hiérarchisation des objectifs et contraintes et extraction des objectifs et contraintes représentatives du projet ; rédaction de la note de cadrage du projet ; analyse de risque du projet sur les objectifs principaux ; détail des objectifs par l’approche SMART et rédaction de la spécification technique du besoin (STB) ; décomposition des objectifs et contraintes en tâches élémentaires ; arborescence et rédaction des fiches de l’OTT pour chacune des tâches élémentaires par la méthode du FAST ; décomposition en composants unitaires des objectifs et contraintes et liaisons avec la STB et les modalités de qualification de chaque étape de conception, du composant au système global. Spécification technique de besoin (STB) est une expression consacrée dans l'industrie pour indiquer le besoin d'une entreprise, exprimé suivant des critères techniques. La spécification technique de besoin est une terminologie consacrée dans l'industrie pour indiquer le besoin d'une entreprise, exprimée suivant des critères techniques.. La spécification technique vient de manière générale après l'expression fonctionnelle du besoin. et de l'article 8 du décret du 25 mars 2016). Au travers du prisme du Code de la commande publique, la définition des spécifications techniques est variable. Replier Section 2 : Formalisation du besoin par des spécifications techniques (Articles R2111-4 à R2111-11). Pour atteindre cet objectif, il est nécessaire de s’appuyer sur les normes ISO du domaine du dessin technique, du tolérancement et de la métrologie. Fromages blancs et fromages frais; 5.5.1.4. Des modèles de spécification fonctionnelle générale et une formation online sont disponibles en accès payant. Trouvé à l'intérieur – Page 56... à l'introduction d'un bien ou d'un service nouveau ou sensiblement amélioré sur le plan de ses caractéristiques ou de l'usage auquel il est destiné. Cette définition inclut les améliorations sensibles des spécifications techniques, ... Sources des marchés > endstream endobj 2909 0 obj<>/Outlines 289 0 R/Metadata 510 0 R/PieceInfo<>>>/Pages 504 0 R/PageLayout/OneColumn/OCProperties<>/StructTreeRoot 512 0 R/Type/Catalog/LastModified(D:20080522142017)/PageLabels 502 0 R>> endobj 2910 0 obj<>/PageElement<>>>/Name(HeaderFooter)/Type/OCG>> endobj 2911 0 obj<>/ColorSpace<>/Font<>/ProcSet[/PDF/Text/ImageC/ImageI]/ExtGState<>>>/Type/Page>> endobj 2912 0 obj<> endobj 2913 0 obj<> endobj 2914 0 obj[/Indexed 2915 0 R 255 2925 0 R] endobj 2915 0 obj[/ICCBased 2924 0 R] endobj 2916 0 obj[/Indexed 2915 0 R 255 2928 0 R] endobj 2917 0 obj<> endobj 2918 0 obj<> endobj 2919 0 obj<> endobj 2920 0 obj<>stream Lorsque la taille et la complexité du logiciel embarqué augmentent, il est nécessaire de structurer son développement. Info. des spécifications techniques élaborées par l’ANS à partir des spécifications fonctionnelles. européens de normalisation ou, en leur absence, les normes nationales, Le Code de la commande publique … 5 SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES ALMAVIVA 2018 PDF Haute … caractéristiques techniques, ayant pour effet d'exclure irrégulièrement à DÉCOUVREZ toute l'actualité, la veille technologique GRATUITE, les études de cas et les événements de chaque secteur de l'industrie. sur tout le territoire (sur site ou à distance), - PARIS, sur site Fiches entité - spécifications techniques des données UrbIS-Map 2 Pont Entité Type Couche UrbIS Bridge Ligne BDGLINE Définition Spécificités-Représentation Représentation Symbologie – Ligne Couleur Epaisseur Style 255 – 0 – 0 3 Continu Attributs alphanumériques Description Type Domaine ID ID Long > 0 Type Type Texte La méthode présentée ici décompose l’analyse en treize étapes : Inscrivez-vous gratuitement aux newsletters du magazine d'actualité et Info mises à jour des ressources documentaires. Les spécifications fonctionnelles détaillées relèvent des techniques de conception UX design. RDC - Définition des spécifications techniques des équipements des centres de formation de la REGIDESO. Ce document est approuvé par le demandeur, il est en général écrit conjointement par le demandeur et le concepteur/réalisateur et plus rarement par le demandeur seul. Du besoin à la spécification : cas d’étude. ne sont pas soumis à l'obligation d'allotissement Ces caractéristiques peuvent également se référer au processus ou à la méthode spécifique de production ou de fourniture des travaux, des produits ou des services demandés ou à un processus propre à un autre stade de … associée, sous licence libre et mis en oeuvre avec des Décret n° 2016-412 du 7 avril 2016 relatif à la prise en compte de Date de démarrage: mai, 2011. Découvrez des exemples illustrés et des ressources pour spécifier le fonctionnement de votre projet web. 6, II). techniques communes ; e) Les autres référentiels techniques élaborés par les organismes Replier Chapitre Ier : DÉFINITION DU BESOIN (Articles R2111-1 à R2111-17). Les spécifications techniques au regard du Code de la commande publique. Spécifications techniques 4 / 4 Seule la version électronique de ce document est gérée 1 Introduction 1.1 Objet du document Le présent document est relatif au projet de renouvellement des équipements sismiques de l’ Ifremer. ouvrages et d’utilisation des fournitures. Une spécification est un ensemble explicite d'exigences à satisfaire par un matériau, produit ou service. Si un matériau, produit ou service ne parviennent pas à satisfaire à une ou plusieurs des spécifications applicables, il peut être désigné comme étant hors spécification. Coordinateur de projet - Direction Corporate Personnel du groupe … Rédaction des spécifications fonctionnelles et techniques dans deux ou plusieurs documents. Les illustrations figurant dans ce document sont données à titre d'exemple et n'ont rien de contractuel. Découvrir Lire le Récit . 0000003210 00000 n spÉcifications techniques applicables . Cette deuxième édition annule et remplace la première édition ( ISO 5199:1986 ), qui a fait l'objet d'une révision technique. Fonctions du Connecteur Définition et gestion de tous les Projets Connecteur nécessaires Création d’un nombre illimité de Connecteurs Personnalisation des fonctions de chaque Connecteur Ajout de vos instructions personnalisées dans l’écran du Connecteur Attribution au texte de couleurs correspondant à votre arrière-plan personnalisé Verrouillage de Projet Connecteur afin Tan disque les spécifications techniques consiste à décrire un moyen ou une technique d'implémentation afin de mettre en oeuvre les fonctionnalités spécifiées. et les Organiser le développement d’un logiciel embarqué par le principe de la décomposition en cycle en V permet d’aboutir par étapes successives à une description détaillée du logiciel à concevoir à partir d’une description abstraite de l’application à réaliser. Sont interdites les exigences relatives à certaines des Trouvé à l'intérieur – Page 73Ainsi un produit s'identifiera pour les techniciens par sa formule chimique ou ses spécifications techniques alors que pour les commerciaux la définition du produit vendu pourra , par exemple , comprendre l'emballage . Le droit de l'environnement industriel s'est construit pour accompagner la pratique des exploitants d’activités... Les différents types de cartes à puces, leur architecture, leur construction et fabrication. NOR: EINM1608199V (JORF n°0074 du 27 mars 2016). TROUILLARD (BRGM) M. A. MAUCLERC (BRGM) M. P. LAGARDE(OIEAU) GEOSOURCE : Spécifications techniques détaillées - LISTE DES MODIFICATIONS DU DOCUMENT Vers. - 24 août 2017. ���6��TNa3���rZ��4��Nmf��\� Le Code de la commande publique … connaître exactement l’objet du marché public et à l’acheteur 17 e siècle 17 e s. exemples. xڴUYT�G����P�,APCXD��D@e�M���Ĩ($ ��D�;"***� �"* Au travers du prisme du Code de la commande publique, la définition des spécifications techniques est variable. Les spécifications fonctionnelles détaillées relèvent des techniques de conception UX design. Au cours d'une mesure de PvT , la variation du volume spécifique d... Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude. 17 e siècle 17 e s. synonymes. Le présent document présente un ensemble de spécifications portant sur les mesures techniques à prendre pour apposer un cachet électronique visible (CEV) sur des documents (imprimés ou électroniques) ainsi que sur des objets. Spécifications techniques. Ces caractéristiques peuvent se référer au processus et 0000002685 00000 n CE, 18 décembre 2019, n° 431696, Ministre de la transition 6, I Le management par la valeur la met en œuvre pour l’aide à la décision sur d’autres sujets : stratégie, organisation, coaching, achats…. du besoin - Fiche technique de la DAJ de 2017, CAA Nantes, 10 Trouvé à l'intérieurOn entend par réglementations techniques communes les spécifications techniques européennes mettant en œuvre certaines exigences ... définition 53, du règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications, ... de spécifications techniques détaillées GEOSOURCE Outil libre de catalogage des métadonnées Adressé à : M. JM. DTI/CNS/FRS Projet Version V1R1 PROCEDURE Titre Spécifications techniques Servitudes radioélectriques Du 19/06/2013 DIFFUSION INITIALE DESTINATAIRE(S) COPIE(S) POUR INFORMATION T o u t e r e p r o d u c t i o n o u c o m m u n i c a t i o n d e c e d o c u m e n t, d e s o n c o n t e n u o u d e s a n a t u r e, m ê … Retour décret 2016-360 (CMP 2016 - applicable au 01/04/16), Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (NOR: EINM1600207D), [Abrogé par Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 - art. Trouvé à l'intérieur – Page 93La Pologne doit en particulier adopter l'Approche nouvelle et globale de l'UE, qui prévoit de limiter la réglementation à la définition des obligations essentielles, en laissant de côté les spécifications techniques détaillées. Cette approche systémique, mise en œuvre de façon systématique et exhaustive, vous permettra de dégager un maximum de degrés de liberté lors de la recherche de solutions alternatives. A l’agence, ce cahier des spécifications est généralement divisé en 2 parties : les spécifications techniques d’une part et fonctionnelles d’autre part. Trouvé à l'intérieur – Page 193définition. des. spécifications. Il faut ensuite affiner les exigences en fonction des aspects techniques et des ... Les spécifications définies formeront la base de la construction de l'architecture technique appropriée pour le projet. accords-cadres. Trouvé à l'intérieurL'article 5 relatif à la définition des besoins impose au pouvoir adjudicateur de tenir compte d'objectifs de ... Lors de la définition et de l'expression des besoins, l'article 6 relatif aux spécifications techniques permet de définir ... Date Paragraphe Description de la modification 01.0 19/09/2006 Création du document … En conséquence, l'entreprise qui crée un produit ou un composant d'assemblage peut choisir de satisfaire les spécifications comme bon lui semble. mar., 1932, p. … Principaux formalismes de spécification ! H���KS�0���:ҙ�h��ÁGt��#71�NH��Й�����"�8�U�|�}K��ղX����&'gg����+������%I^���=#OU�-��9g->eD�fɵ� Généralement (celà peut changer d'une société à l'autre), les spécifications fonctionnelles sont écrites par la MOA pour définir un besoin et les spécifications techniques par la MOE pour donner une solution technique aus besoinz définiz dans les spécifications fonctionnelles. c'est exactement ca.. Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude. La définition 0000059090 00000 n Les spécifications fonctionnelles générales (SFG, ou encore GFS en anglais) sont la représentation du besoin métier sous forme d’une proposition de solution technique. Trouvé à l'intérieur – Page 89... concept système) STB : spécifications techniques de besoin 6-9 mois STI : spécification technique industrielle DS : dossier de synthèse DD : dossier de définition DJD : dossier justificatif de RDPn : revue de définition préliminaire ... Trouvé à l'intérieur – Page 116Le cheminement d'un projet dans le système d'études et de spécifications techniques est illustré dans la figure 6.3. ... la rapidité dans Définition du produit Spécifications techniques Étude du produit aspects mécaniques 116 Système lean. 1. L’acheteur a la possibilité de combiner les deux catégories de spécifications techniques. Soumission aux marchés de Répondre aux marchés publics (, Formations "Répondre aux AO pour les entreprises". définitions déf. des droits de propriété intellectuelle sera exigé. environnementales ou sociales ; Correspondance Articles du Code de la commande publique / Décret 2016-360. Définitions de spécification technique, synonymes, antonymes, dérivés de spécification technique, dictionnaire analogique de spécification technique (français) la méthode spécifique de production ou de fourniture des travaux, des Cette fiche décrit les étapes à suivre pour mettre en œuvre le cycle en V. Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté ! Article R2100-1 ; Replier Titre Ier : PRÉPARATION DU MARCHÉ (Articles R2111-1 à R2113-8). spécifications techniques injustifiées. L’objectif majeur de l’ingénieur en conception est d’obtenir une définition exhaustive et objective du besoin client et de construire sur la base de ce besoin une analyse jusqu’à une planification … H��V{. Favorisez la créativité et l’ouverture du champ des solutions : l’analyse fonctionnelle permet de définir le résultat recherché non plus en termes techniques décrivant la solution, mais en termes d’exigences à satisfaire, quelle que soit la solution. 9 SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES CHAMBRES D'HÔTES 2018 ATTENTION : TEXTES ET LOGOS À 10MM DE LA COUPE MINIMUM Page PP H 205mm x L 115mm + 5 mm de rogne tournante PDF Haute Définition, 300% d’encrage max. Quels sont les acteurs du projet qui participent à la rédaction des spécifications fonctionnelles et techniques d’une solution BI ? Article R. 2111-5 du code de la commande publique (art. Pt�pM-cBI2If�/�\������f?>��N��Qs�&�4e�F��O�9�J��?�V����*qA{�%!��f$}INȗ�Or�����6��}rg�V�x�s�h] ���L���*�>EN��Y���4�;M�ڵP��n��~P���Q����c�L�k1�4��Re{��#���>Z�L7�)�f� l"s��R�&"�S�O���Q�Ӑ�:�8�~��BO*{���o8�4�I�N�55|_V���`^�l[�Wd�ϟW��.�܁���s�uk Q�P&�t�y�`���8��'H�Ra���q�����m�2�V�ENފl�ȫ�dS��b[�!��U���Uk� ����(($.�����^f�r����/�٦X�i��'�'�i�4�,���X���.��h�|(@.��������hs6&,�A��a��AX�x=��� L�� ���G��Ut� �:��ۨܔ����ܗ�v�"/Y9�߄t+�j��ʶ0t��%�w�¾:�2_cvη�[N�G�v۲����O�Z�k����pPЮM���_��;Ućz���H(5"G:F�Lˆ�#a܌ȑx������šA����E|��N�w��>s{S�=~0*�r���X;\1ُ�2�1! La méthode proposée consiste à réduire la complexité du système en sous-systèmes plus simples à concevoir. Les spécifications techniques d'un matériel. spécifications techniques dans les marchés publics, La définition Ces deux documents sont complémentaires. 0000060744 00000 n La technique des partitions d’équivalence appartient à la catégorie basée sur les spécifications. La spécification de la batterie est indiquée dans le numéro de code unique. Écran Écran Retina. marché public et proportionnés à sa valeur et à ses objectifs. Lors de la rédaction de ces spécifications, l’acheteur doit intégrer de nombreux éléments : contraintes liées au Code de la … PDF HAUTE DÉFINITION EXCLUSIVEMENT VERSION 1.4 2018 Les PDF devront embarquer le profil d'intention suivant : ISO_NEWSPAPER_26_V4. La DAJ de Bercy a mis en synonymes syn. Trouvé à l'intérieurDans ce cas de figure, la définition des spécifications techniques, du coût et des délais suppose l'existence d'un, voire plusieurs, acteur(s) dans l'entreprise (généralement du marketing), qui joue(nt) le rôle de porteparole de ces ... 0000006986 00000 n Description informelle définition précise Des objets manipulés Des tâches à effectuer sur ces objets Des contraintes de performance Planification détaillée des étapes suivantes . requises des travaux, des services ou des fournitures qui font l’objet du besoin - Fiche technique de la DAJ de 2017. défense et de sécurité aux seuls achats, par l'Etat ou par ses Normes et labels Définition des besoins. Les spécifications techniques sont de natures différentes selon les médias publicitaires utilisés. Spécification technique n° B1-19-08 à l’attention des acheteurs publics, élaborée par le Groupe d’étude des marchés de restauration collective et de nutrition (GEMRCN), approuvée par décision du Comité exécutif de l’OEAP en janvier 2008 Elle se compose d'un texte de base regroupant les spécifications générales. 0000065619 00000 n endstream endobj 2930 0 obj<>/Size 2908/Type/XRef>>stream À l’origine, les spécifications fonctionnelles... logiciel ont permis de reléguer la rédaction d’un document au niveau des spécifications préliminaires... en premier lieu au niveau de la spécification des exigences, puis au niveau des transformations successives... est testé unitairement par rapport à sa spécification), puis on passe aux tests d'intégration une fois... que les différents modules d'une entité sont intégrés par rapport à la spécification de cette dernière, qui est elle... dont les scénarios de tests sont générés. 1.2 Définitions Article R. 2111-8 du code de la commande publique (art. Les spécifications techniques ou "specs" sont dans le domaine de la publicité un ensemble de contraintes techniques que doivent respecter les agences ou annonceurs avant d'envoyer la création à la régie du support utilisé. 0000004754 00000 n - Les spécifications techniques sont formulées : 1° Soit par référence à des Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions. ;��7�_� Y�i� La Spécification Technique de Besoin (STB) est un document à caractère contractuel établi par le demandeur d'un produit à l'intention du concepteur et par lequel il exprime son besoin (ou celui qu'il est chargé de traduire) en termes d'exigences techniques. Cet éclairage particulier focalise sur les étapes d’analyse et de spécification... et donne un rôle central aux spécifications fonctionnelles. II. - omité d’expets fibe optiue Historique des versions : Date Version Commentaire 10/07/2013 V1 Validation d’une pemièe vesion du document pou diffusion à la MTHD. marchés globaux sectoriels) Présentation de la technique Définition ISTQB. exemples ex. La STB de chaque sous-ensemble pourra être rédigée dans un document indépendant alors rendu applicable dans le Dossier de Définition. Cet article s’interroge sur l’aptitude des modèles de spécification à générer un code exécutable... au « comment le réaliser ». Coordinateur de projet . Trouvé à l'intérieur – Page 46Spécification • définition de la demande • étude de marché • choix du produit • analyse du volume 4. ... sous forme de spécifications techniques détaillées et/ou de caractéristiques techniques détaillées des performances, reprises dans ... Finition. alinéas 1 et 2). Sa spécificité tient dans la mise en œuvre d’une des questions centrales du raisonnement « valeur Â» : « Ã  quoi ça sert ? Définition. Les spécifications techniques, elles, parlent non pas de ce que ça fait mais comment ça le fait: quelle techno (langage informatique, serveur, OS, ou matériau utilisé en mécanique, carburant pour un moyen de transport, etc. Prix. Déplier Sous-section 2 : Formulation des spécifications techniques (Articles R2111-7 à R2111-11) est justifiée par l’objet du marché, et n’est pas Trouvé à l'intérieur – Page 53ANNEXE 1 TERMES ET DÉFINITIONS POUR LES BESOINS SPÉCIFIQUES DE L'ACCORD Note : Les références , dans les notes ... Spécification technique Spécification qui figure dans un document définissant les caractéristiques requises d'un produit ... Trouvé à l'intérieur – Page 155L'état spécifié est le résultat d'une analyse des besoins techniques et donne lieu aux spécifications techniques ... La meilleure définition des solutions techniques par une plus grande précision technique ainsi que des conditions de ... Pour chaque étape seront précisées les questions posées, les réponses recherchées, les sources de ces informations et les moyens de les collecter, ainsi que des outils aidant à leur collecte et leur analyse. produits ou des services demandés ou à un processus propre à un autre �2��i��8��f@#���2��M�&���NE@OW�q$ӝ#�xG�0�S0CK���\3Ǩ��J�Q�=��Rj��Į 1J��\3��aR���V��� x���1 0ð��)�ڰƎ� {�7��XD���sx��9��sx��9��9` ��+ Veuillez consulter les dernières informations disponibles sur www.barco.com. Trouvé à l'intérieur – Page 181... à l'introduction d'un bien ou d'un service nouveau ou sensiblement amélioré sur le plan de ses caractéristiques ou de l'usage auquel il est destiné. Cette définition inclut les améliorations sensibles des spécifications techniques, ... En cas de non-respect des contraintes techniques ou d'absence d'épreuve contractuelle, nous déclinons toutes responsabilités en cas de reproduction non conforme de vos annonces. 0000006364 00000 n de l’homologation des filtres THE selon la spécification CTHEN 93-030. Il s'agit d'une description très détaillée de chacun des sous-ensembles assortie des spécifications techniques correspondantes. 14]. A�b>�aa0f����E"�e:)iLMw%S����(U normes ou à d’autres documents Mentions relatives au traitement de fabrication appliqué; 5.5.1.3. », pour faciliter et guider l’expression des besoins des parties prenantes, indépendamment des solutions. d’attribuer le marché public. Mentions relatives à une technique traditionnelle de fabrication; 5.5.1.2.3. Fromages à pâte molle à … 0000007215 00000 n Ceux-ci sont issus des spécifications, ce qui signifie que les tests... Vous recherchez une solution innovante pour répondre à un nouveau besoin, ou pour améliorer une offre existante. Ce document est rédigé par la Maîtrise d’œuvre, sur la base du cahier des charges transmis par la Maîtrise d’Ouvrage. L’analyse fonctionnelle est la première étape de nombreuses méthodes d’optimisation de solutions : l'analyse de la valeur, AMDEC, SDF, QFD, la méthode TRIZ, pour la conception de produits, services et processus. Voir : Spécifications techniques et fonctionnelles. Trouvé à l'intérieurCette définition inclut les améliorations sensibles des spécifications techniques, des composants et des matières, du logiciel intégré, de la convivialité ou autres caractéristiques fonctionnelles. Innovation de procédé Une innovation ... européennes ; c) Les tranche optionnelle. [ … ligne le 9 août 2017 sur son site Internet une fiche technique de 13 pages 6. et de l’article 56 du décret n° 2016-361. Premier ton reproductible : 5% Les textes inférieurs à 7 points devront être en noir 100% seul. Les spécifications techniques au regard du Code de la commande publique. Les spécifications techniques ne peuvent pas faire mention d'un mode ou procédé de fabrication particulier ou d'une provenance ou origine déterminée, ni faire référence à une marque, à un brevet ou à un type lorsqu'une telle mention ou référence est susceptible de favoriser ou d'éliminer certains opérateurs économiques ou certains produits.